Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VIEUX PRESSOIR
Etablissements MOSESCO (S.A.)

Numéro de dépôt :
1542299
Date de dépôt :
10/07/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/07/1999
LE VIEUX PRESSOIR de Etablissements MOSESCO

Présentation de la marque LE VIEUX PRESSOIR

Déposée le 10 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) Etablissements MOSESCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE VIEUX PRESSOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements MOSESCO domicilié(e) 910, route de Nice, 06600 ANTIBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque LE VIEUX PRESSOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VIEUX PRESSOIR est expirée depuis le 10 juillet 1999.

Etablissements MOSESCO a également déposé les autres marques suivantes : MAURET , LES FINIERES , MARINDEL , MAURETAN , ROYAL CAUVIERES , LE VIEUX PRESSOIR


Etablissements MOSESCO (S.A.) - 910, route de Nice, 06600 ANTIBES - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Inscription le 12 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180268 - Publication au BOPI 1995-01-12

Inscription le 12 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°180267 - Publication au BOPI 1995-01-12

Vins